24 HEURES DU MANS HISTORIQUE
Présentation de la marque 24 HEURES DU MANS HISTORIQUE
Déposée le 11 mars 2003 par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 24 HEURES DU MANS HISTORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 24 HEURES DU MANS HISTORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 24 HEURES DU MANS HISTORIQUE est expirée depuis le 14 janvier 2023.
Automobile Club de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2013 n°2518590 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-14